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Tout : Mots-clés: "Vaisseau"
49 résultats dans : Mots-clés: "Vaisseau"
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Livre
Louis XVI (roi de France) (1754-1793) [Auteur]
8 p. ; in-8
Paris : impr. de P.-G. Simon, 1777

Ordonnance du Roi portant règlement sur les pavillons et marques de commandement que ses vaisseaux porteront à la mer. Du 19 novembre 1776 (dans le titre)

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Livre
Louis XV (roi de France) (1710-1774) [Auteur]
3 p. ; in-8
Paris : impr. de P.-G. Simon, 1773

Lettres patentes du Roi concernant les vaisseaux qui sont en relâche ou en simple posée. Données à Versailles le 21 février 1772. Registrées en Parlement le quatre avril 1772 (dans le titre)

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Livre
Louis XV (roi de France) (1710-1774) [Auteur]
4 p. ; in-8
Paris : Impr. royale, 1727

Déclaration du Roy qui ordonne qu'il ne pourra estre délivré des congez de l'amiral pour les vaisseaux construits ou achetez dans les pays estrangers que pour revenir directement dans le Royaume. Donnée à Versailles le 24 décembre 1726. Registrée en Parlement (le 29 janvier 1727) (dans le titre)

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Livre
Louis XV (roi de France) (1710-1774) [Auteur]
3 p. ; in-8
[S.l.] : impr. de P.-J. Mariette, [date de publication inconnue]

Arrest du Conseil d'Estat du Roy et lettres patentes qui commettent Monsieur Herault, lieutenant général de police, et Messieurs les officiers au siège présidial du Chastelet, pour instruire et juger le procès, souverainement et en dernier ressort à plusieurs officiers du vaisseau la Danaé, appartenant à la Compagnie des Indes, accusez de malversations et prévarications. Du 16 décembre 1727 (dans le titre)

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Livre
Louis XV (roi de France) (1710-1774) [Auteur]
4 p. ; in-8
Paris : Impr. royale, 1729

Ordonnance du Roy concernant le désarmement des vaisseaux. Du 26 janvier 1729 (dans le titre)

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Livre
Louis XV (roi de France) (1710-1774) [Auteur]
4 p. ; in-8
Paris : Impr. royale, 1723

Déclaration [sic pour : Edit] du Roy qui ordonne que les congez de l'amiral ne seront délivrez que pour les vaisseaux qui seront actuellement dans les ports du royaume, si ce n'est pour ceux qui auront esté achetez ou construits dans les pays estrangers. Du mois de janvier 1723... (dans le titre)

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Livre
Louis XV (roi de France) (1710-1774) [Auteur]
4 p. ; in-8
Paris : impr. de Vve Saugrain et P. Prault, 1724

Arrest du Conseil d'Estat du Roy du 4 avril 1724 et lettres patentes sur iceluy, données à Versailles ledit jour 4 avril 1724, registrées en la Cour des Aydes le 16 juin 1724, portant règlement pour les déclarations à faire par les maîtres ou capitaines de vaisseaux, dans les vingt-quatre heures de leur arrivée, au plus prochains bureaux des ports où ils aborderent (dans le titre)

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Livre
Louis XIV (1638-1715) (roi de France) [Auteur]
4 p. ; in-8
Paris : impr. de Vve F. Muguet et H. Muguet, 1703

Réglement, que le Roy veut estre observé par ses sujets qui achéteront ou feront construire des vaisseaux, barques, et autres bastimens de mer, tant en France, que dans les païs estrangers, et par ceux qui seront préposez pour la délivrance des congez et passeports de monsieur le comte de Vermandois, admiral de France, pour la navigation desdits bastimens. Du vingt-quatrième octobre 1681. Et les lettres patentes de confirmation dudit réglement du dix-septième janvier 1703. Enregistrées au Parlement le 27 janvier 1703 (dans le titre)

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Livre
Louis XIV (1638-1715) (roi de France) [Auteur]
4 p. ; in-8
Paris : impr. de Vve F. Muguet et H. Muguet, 1703

Réglement, que le Roy veut estre observé par ses sujets qui achéteront ou feront construire des vaisseaux, barques, et autres bastimens de mer, tant en France, que dans les païs estrangers, et par ceux qui seront préposez pour la délivrance des congez et passeports de monsieur le comte de Vermandois, admiral de France, pour la navigation desdits bastimens. Du vingt-quatrième octobre 1681. Et les lettres patentes de confirmation dudit réglement du dix-septième janvier 1703. Enregistrées au Parlement le 27 janvier 1703 (dans le titre)

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Livre
[32] p. : photogr. ; 19 cm
[S.l.] : Agence de presse Novosti, [1965]

Le CELEBRE Vostok : premier vaisseau cosmique habité (dans le titre)

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Louis XV (roi de France) (1710-1774) [Auteur]
4 p. ; in-8
Paris : Impr. royale, 1765

Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que lorsque les bois servant à la construction des vaisseaux de Sa Majesté seront jetés par les inondations et autres accidens sur les bords des rivières de Seine, de Marne, d'Oise, d'Aine, et d'Aube ou dans les îles, les syndics, consuls et collecteurs des paroisses dans l'étendue desquelles lesdits bois se trouveront seront tenus d'en donner avis tant aux Srs intendans et commissaires départis dans les départemens desquels lesdites paroisses seront situées, qu'aux commissaires de la marine qui se trouveront alors à portée des lieux où lesdits bois auront été jetés. Du 14 août 1765 (dans le titre)

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Livre
Louis XV (roi de France) (1710-1774) [Auteur]
8 p. ; in-8
Paris : Impr. royale, 1720

Arrest du Conseil d'Estat du Roy portant règlement pour la vente des marchandises arrivées par les vaisseaux la Paix, le Comte de Toulouse, et les Deux couronnes. Du 6 aoust 1720 (dans le titre)

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Louis XV (roi de France) (1710-1774) [Auteur]
4 p. ; in-8
Paris : Impr. royale, 1723

Ordonnance du Roy qui permet aux capitaines, maistres et patrons des vaisseaux et autres bastimens de ses sujets qui armeront à l'avenir pour le commerce, d'employer dans le nombre des matelots qui composeront leurs équipages, jusqu'à la concurrence du tiers de matelots estrangers. Du 20 octobre 1723 (dans le titre)

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Livre
Louis XV (roi de France) (1710-1774) [Auteur]
4 p. ; in-8
Paris : impr. de L.-D. Delatour et P. Simon, 1724

Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus de même date] portant règlement pour les déclarations à faire par les maîtres ou capitaines de vaisseaux dans les vingt-quatre heures de leur arrivée aux plus prochains bureaux des ports ou ils aborderont. Données à Versailles le 4 avril 1724 (dans le titre)

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Louis XV (roi de France) (1710-1774) [Auteur]
4 p. ; in-8
Paris : impr. de Vve F. Muguet, 1717

Arrest du Conseil d'Estat portant que les consignations des deniers procédans de la vente des vaisseaux, qui seront faites par autorité de justice, seront faites sans frais suivant l'ordonnance de la marine de 1681 avec défenses aux receveurs des consignations de s'immiscer dans lesdites consignations, à peine de trois mille livres d'amende. Du 13 mars 1717 (dans le titre)

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Livre
Louis XV (roi de France) (1710-1774) [Auteur]
7 p. ; in-8
Paris : Impr. royale, 1717

Règlement (du 5 juin 1717) par lequel le Roy ordonne qu'il sera embarqué un chirurgien sur les bastimens qui auront vingt hommes d'équipage et au dessus, pour toute navigation qui ne sera point cabotage ; et à l'égard des vaisseaux destinez pour les voyages de long cours, mesme pour les pesches, qu'il y aura toujours un ou deux chirurgiens, lesquels seront examinez par deux maistres chirurgiens-jurez nommez à cet effet par l'Amiral de France (dans le titre)

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Livre
Louis XV (roi de France) (1710-1774) [Auteur]
4 p. ; in-8
Paris : Impr. royale, 1717

Règlement (du 5 juin 1717) par lequel le Roy ordonne que tous les négocians qui feront équiper dans les ports du royaume des vaisseaux pour des voyages de long cours, dont les équipages seront de quarante hommes et au dessus, seront obligez d'y embarquer des aumôniers, à peine de deux cens livres d'amende (dans le titre)

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Livre
Barère de Vieuzac, Bertrand [Auteur]
8 p. ; in-8°
(Paris) : (Impr. de Quiber-Pallissaux), [date de publication inconnue]

Convention nationale. Rapport Fait au nom du Comité de Salut public, sur l'héroisme des républicains montant le vaisseau "Le Vengeur", dans la séance du 21 messidor, l'an II... (dans le titre)

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